Déposée le 11 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SEPAM PASCUSSI ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON),
la marque française « LI PROUVENCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPAM PASCUSSI ET CIE domicilié(e) Route d'Avignon, 84520 ALTHEN LES PALUDS (dossier no 2110093) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 427 645 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2110093) - France.
La marque LI PROUVENCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEPAM PASCUSSI ET CIE, société anonyme - Route d'Avignon, 84520 ALTHEN LES PALUDS (dossier no 2110093) - France - SIREN 329427645
PATCO S.A. - (dossier no 2110093) - France
Renouvellement sans limitation le 5 mars 1998 n°2110093 - Publication au BOPI 1998-03-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves.Farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles, épices.Produits agricoles, fruits et légumes frais, aliments pour les animaux. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LI PROUVENCO"